- Le mot du Président -

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Michel PESLIER

Président de la Conférence générale des
juges consulaires de France

Bienvenue au 127ᵉ Congrès national des juges consulaires de France, à Paris.
C’est avec un profond honneur que je vous convie à prendre part à ce rendez-vous majeur de la vie consulaire, qui réunira l’ensemble des acteurs de la justice commerciale autour de moments d’échanges, de réflexion et de partage d’expériences.

Les travaux de cette édition s’articuleront autour de deux axes structurants, au cœur des évolutions contemporaines de l’activité juridictionnelle et du tissu entrepreneurial.

Le premier sera consacré à la place désormais déterminante des tribunaux de commerce et des tribunaux des activités économiques (TAE) dans la lutte contre la délinquance financière, enjeu majeur de crédibilité, de transparence et de régulation des échanges. Le second proposera, dix ans après la réforme du droit des obligations, d’en mesurer les effets, d’en apprécier les prolongements et d’en évaluer les incidences concrètes sur la pratique contractuelle.

Ces analyses témoignent de l’aptitude permanente de notre institution à accompagner les transformations des sphères économiques et normatives, tout en confortant sa vocation essentielle : assurer la sécurité du cadre juridique et consolider la confiance dans les relations commerciales.

Cette rencontre constituera également une opportunité pour dresser un panorama approfondi des enjeux qui marquent aujourd’hui l’activité des juridictions commerciales. Nous pourrons ainsi débattre des premiers enseignements issus de l’expérimentation des TAE, de l’intégration de l’intelligence artificielle dans l’œuvre de juger, ainsi que de la question fondamentale des ressources attribuées aux juridictions consulaires et des moyens nécessaires à l’accomplissement de leurs missions.

Autant de sujets qui interrogent l’avenir de notre organisation et appellent une réflexion commune afin de garantir un service toujours plus performant, innovant et en adéquation avec les attentes des justiciables comme des entreprises.

Au plaisir de vous accueillir nombreux à Paris, au cœur d’une capitale où le droit se pense, se construit et se renouvelle.

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